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Jugement, DECISION, La Cour, Infirme le jugement déféré,
Jugement
Cour D`Appel De
Arrêt Du xx 2006
Première Chambre A
Arrêt N° xx
III. DECISION:
La Cour,
Infirme le jugement déféré
Statuant à nouveau, constate l`extinction de la servitude de passage grevant les fonds des époux K. cadastrés Zxx et ZW xx, au profit de la parcelle de MMe xx_, cadastrée A xxx.
Condamne MMe xx_ aux entiers dépens, de premierére instance et d'appel, ainsi qu'au paiement aux épaux K. d'une indemnité de 2500 euros pour frais non répétibles
La déboute les époux x. de leur demande de dommage-intérêts
Accorde aux avoués de la cause le droit de recouvrement prévu par l'article 699 du nouveau code de prcédure civile.
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